du 24 janvier au 24 janvier
18/07/2023
[CONFÉRENCE] – Et si l’habitat faisait enfin sa révolution ?
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Nous vous proposons une garantie complète qui prend en charge les conséquences financières des dommages causés aux tiers y compris vos clients, et dont la responsabilité vous incombe, qu’ils soient causés par :
- vos préposés,
- vos bâtiments,
- vos installations,
- vos équipements
- par vos produits après leur mise en circulation
Vous pouvez également bénéficier de la garantie Responsabilité Civile Professionnelle :
vos prestations intellectuelles pures sont couvertes en cas de faute professionnelle, d’erreur ou défaut de conseil.
Les + Garanties
- La garantie Frais de retrait de vos produits prend en charge les frais engagés pour retirer du marché vos produits présentant un danger.
- La garantie Frais de dépose, de repose de vos produits permet le remboursement des frais d’extraction, de démontage, d’acheminement de vos produits défectueux vers l’atelier de réparation, ainsi que des frais de pose des produits réparés ou des produits de substitution.
Avantages
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui prend en compte toutes les spécificités des responsabilités auxquelles vous pouvez être confrontés : vices cachés des produits, produits défectueux, faute inexcusable, etc. Votre contrat s’adapte immédiatement à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence.
- Différents niveaux de garanties et de franchises adaptés à votre entreprise
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- La garantie Frais de dépose, de repose de vos produits permet le remboursement des frais d’extraction, de démontage, d’acheminement de vos produits défectueux vers l’atelier de réparation, ainsi que des frais de pose des produits réparés ou des produits de substitution.
Avantages
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui prend en compte toutes les spécificités des responsabilités auxquelles vous pouvez être confrontés : vices cachés des produits, produits défectueux, faute inexcusable, etc. Votre contrat s’adapte immédiatement à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence.
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Vous pouvez également bénéficier de la garantie Responsabilité Civile Professionnelle :
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- La garantie Frais de retrait de vos produits prend en charge les frais engagés pour retirer du marché vos produits présentant un danger.
- La garantie Frais de dépose, de repose de vos produits permet le remboursement des frais d’extraction, de démontage, d’acheminement de vos produits défectueux vers l’atelier de réparation, ainsi que des frais de pose des produits réparés ou des produits de substitution.
Avantages
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui prend en compte toutes les spécificités des responsabilités auxquelles vous pouvez être confrontés : vices cachés des produits, produits défectueux, faute inexcusable, etc. Votre contrat s’adapte immédiatement à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence.
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Nous vous proposons une garantie complète qui prend en charge :
- les conséquences financières des dommages subis par les tiers (y compris vos clients) et dont la responsabilité vous incombe. Ces dommages sont pris en charge qu’ils soient causés par
– vos préposés
– vos bâtiments
– vos installations
– vos équipements
– vos produits après leur mise en circulation - les dommages matériels causés aux produits eux-mêmes et aux ouvrages dans lesquels ils sont incorporés, ainsi que les dommages immatériels qui en résultent directement.
Les + Garanties
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui prend en compte toutes les spécificités des responsabilités : vices cachés des produits, produits défectueux, faute inexcusable… ; et qui s’adapte immédiatement à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence
Avantages
- La possibilité d’étendre les garanties du contrat à vos produits vendus en dehors de l’Union Européenne pour s’adapter à vos besoins.
- Nous sommes en mesure de vous accompagner lors du développement d’un nouveau procédé.
Notices techniques
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Qu’est-ce qu’un contrat de Responsabilité Civile ?
Quelle que soit votre domaine d’activités, les imprévus sont nombreux et les accidents hélas fréquents : votre entreprise peut causer un dommage à un tiers, engageant ainsi votre responsabilité civile.
La souscription de garanties d’assurance adaptées par un contrat de Responsabilité Civile, demeure la meilleure protection de votre entreprise pour couvrir les dommages causés aux tiers :
- y compris vos clients, et dont la responsabilité vous incombe
- qu’ils soient causés par vos préposés, vos bâtiments, vos installations, vos équipements ou par vos produits après leur mise en circulation.
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