04/04/2024
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Découvrez notre offre personnalisée
Notre offre dédiée aux Architectes
Nous couvrons toutes vos missions en un seul contrat, qui s’adapte parfaitement à vos obligations légales d’assurance, et ce quel que soit le moment de votre intervention (en phase de conception comme en phase de suivi de chantier) et qui inclut les garanties de :
- Responsabilité Civile Professionnelle pour les dommages aux tiers (corporels, matériels et immatériels), y compris les risques environnementaux
- Responsabilité Civile Décennale pour les dommages matériels à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception
- Bon fonctionnement pour les dommages aux éléments d’équipement dissociables pour une durée de 2 ans à compter de la réception
- Protection juridique
Vous êtes sûr d’être bien assuré et vous pouvez vous concentrer sur votre métier !
Les + Garanties
- Un périmètre de garantie étendu aux missions réalisées dans les pays limitrophes de la France Métropolitaine
- Une extension spécifique pour garantir les éléments d’équipement à vocation exclusivement professionnelle pour une durée de 2 ans
Avantages
- C’est un contrat « tout sauf » : tout événement non exclu est garanti dans le cadre de vos missions déclarées.
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui permet une adaptation immédiate aux évolutions légales ou jurisprudentielles
Notices techniques
Ce produit vous intéresse ?
Notre offre dédiée aux Artisans des Travaux publics
Nous garantissons votre activité de Travaux publics en un seul contrat, qui prend en compte les spécificités de votre métier et inclut les garanties de :
- Responsabilité Civile pour les dommages aux tiers (corporels, matériels et immatériels), y compris les risques environnementaux
- Responsabilité Décennale pour les dommages matériels à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception
- Dommages matériels en cours de travaux
- Bris de Machines qui assure vos engins et vos matériels, y compris ceux pris en location
- Protection juridique
Vous êtes alors protégé des conséquences financières souvent importantes engendrées par ce genre de dommages tant sur le plan matériel que sur le plan financier (retards de livraison, pertes d’exploitation…), et la pérennité de votre entreprise ne pourra pas être compromise !
Les + Garanties
- Responsabilité Civile Exploitation de carrières / sablières
- Garantie Individuelle Accidents
- Grâce à la Convention spéciale Pack Réseaux Enterrés, vous disposez des outils d’aide et d’assistance
- En cas de dommages avec une ou plusieurs garanties mobilisées, une unique franchise est appliquée
Avantages
- C’est un contrat « tout sauf » : selon le principe que tout ce qui n’est pas exclu est garanti dans le cadre de vos missions déclarées
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui permet une adaptation immédiate aux évolutions légales ou jurisprudentielles
- Référentiel d’activités basé sur la nomenclature FNTP
- Vous bénéficiez d’une cotisation unique calculée en fonction de votre chiffre d’affaires
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Artisans du Bâtiment
Nous assurons votre activité en un seul contrat, qui comprend les garanties indispensables pour parer à toute éventualité :
- Responsabilité Civile Professionnelle pour les dommages aux tiers (corporels, matériels et immatériels)
- Responsabilité Décennale pour les dommages matériels à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception
- Dommages matériels en cours de travaux
- Protection juridique
Vous pouvez adapter l’étendue de vos garanties à votre profil (maçon, carreleur, couvreur, plombier, chauffagiste, électricien, menuisier, charpentier, peintre, plaquiste, serrurier…) et choisir entre différentes options de montants de garanties et de franchise.
Les + Garanties
- Garantie Vente/Négoce
- Garantie Individuelle Accidents
Avantages
- Vous êtes assuré quelque soit le mode d’intervention : locateur d’ouvrage, membre d’un groupement, recours à des sous-traitants
- Vous bénéficiez d’un tarif évolutif en fonction de l’ancienneté de l’entreprise, de l’expérience professionnelle, des diplômes, des qualifications professionnelles et de la sinistralité
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Bureaux d'études techniques
Nous couvrons toutes vos missions en un seul contrat, qui inclut les garanties de :
- Responsabilité Civile Professionnelle pour les dommages aux tiers (corporels, matériels et immatériels), y compris les risques environnementaux
- Responsabilité Civile Décennale pour les dommages matériels à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception
- Bon fonctionnement pour les dommages aux éléments d’équipement dissociables pour une durée de 2 ans à compter de la réception
- Protection juridique
Vous bénéficiez d’une couverture optimale et adaptée à votre métier (maître d’oeuvre, ingénieur conseil, économiste de la construction ou de bureau d’études techniques), et selon vos besoins, vous choisissez entre différentes options de montants de garanties et de franchise.
Les + Garanties
- Un périmètre de garantie étendu aux missions réalisées dans les pays limitrophes de la France Métropolitaine
- Une extension spécifique pour garantir les éléments d’équipement à vocation exclusivement professionnelle pour une durée de 2 ans
Avantages
- C’est un contrat « tout sauf » : tout événement non exclu est garanti dans le cadre de vos missions déclarées.
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui permet une adaptation immédiate aux évolutions légales ou jurisprudentielles
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Constructeurs de Maisons Individuelles
Les risques sont nombreux en matière de construction de maisons individuelles, nous vous proposons une formule « tout-en-un » de PASS’CMI, qui couvre notamment :
- votre responsabilité civile à l’égard :
– des tiers du fait de l’exploitation de votre société;
– de vos salariés en raison d’une faute intentionnelle ou inexcusable ;
– des tiers dans le cadre d’une opération de construction des ouvrages. - votre responsabilité décennale : nous prenons en charge les conséquences de votre responsabilité de constructeur pour les dommages survenus dans les 10 ans après la réception de l’ouvrage.
Et découvrez également les autres garanties incluses dans PASS’CMI : toutes vos responsabilités sont assurées dans un seul contrat !
Autres garanties incluses
- Garantie Tous Risques Chantier : vous êtes couvert pour tous les dommages en cours de chantier
- Garantie Erreur Thermique : dans le cadre des normes en vigueur, vous êtes couvert en cas de défaut de performance énergétique.
Garanties au bénéfice de vos clients
- Garantie Dommages-Ouvrage : l’ensemble des propriétaires sont couverts pour une période de 10 ans après la réception de l’ouvrage.
- Garantie Constructeur non-réalisateur : cette garantie est incluse dans notre contrat « Dommages-ouvrage » pour couvrir la responsabilité décennale du maître d’ouvrage en cas de revente dans les 10 ans après réception.
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Entreprises des Travaux Publics
Nous garantissons votre activité de Travaux publics – Génie civil en un seul contrat, qui prend en compte les spécificités de votre métier et inclut les garanties de :
- Responsabilité Civile pour les dommages aux tiers (corporels, matériels et immatériels), y compris les risques environnementaux
- Responsabilité Décennale pour les dommages matériels à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception
- Dommages matériels en cours de travaux
- Protection juridique
Vous êtes alors protégé des conséquences financières souvent importantes engendrées par ce genre de dommages tant sur le plan matériel que sur le plan financier (retards de livraison, pertes d’exploitation…), et la pérennité de votre entreprise ne pourra pas être compromise !
Les + Garanties
- Garanties innovantes : maintien des garanties en cas de réquisition, responsabilité en cas de participation à un groupement d’entreprises, tirs de mines, dommages résultant du rabattement de la nappe phréatique
- Grâce à la Convention spéciale Pack Réseaux Enterrés, vous disposez des outils d’aide et d’assistance
- Possibilité d’étendre la garantie à l’activité de Fabricant/Négociant, ou loueur de matériel et d’outillage
Avantages
- C’est un contrat unique : il n’y a qu’une seule attestation et qu’une seule déclaration de chiffre d’affaires
- Différents niveaux de garanties et de franchises adaptés à votre entreprise
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Entreprises du Bâtiment
Nous couvrons votre activité de bâtiment, de génie civil, ou mixtes, en un seul contrat, qui comprends les garanties essentielles :
- Responsabilité Civile pour les dommages aux tiers (corporels, matériels et immatériels), y compris les risques environnementaux
- Responsabilité Décennale pour les dommages matériels à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception
- Dommages matériels en cours de travaux
- Protection juridique
Vous êtes parfaitement assuré et vous pouvez vous concentrer sur votre métier !
Les + Garanties
- La garantie de votre responsabilité du fait de l’activité confiée à vos sous-traitants
- Garantie spécifique « erreur d’implantation »
Avantages
- C’est un contrat unique : il n’y a qu’une seule attestation et qu’une seule déclaration de chiffre d’affaires
- Différents niveaux de garanties et de franchises adaptés à votre entreprise
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Fabricants et Négociants de matériaux de construction
Nous vous proposons une garantie complète qui prend en charge :
- les conséquences financières des dommages subis par les tiers (y compris vos clients) et dont la responsabilité vous incombe. Ces dommages sont pris en charge qu’ils soient causés par
– vos préposés
– vos bâtiments
– vos installations
– vos équipements
– vos produits après leur mise en circulation - les dommages matériels causés aux produits eux-mêmes et aux ouvrages dans lesquels ils sont incorporés, ainsi que les dommages immatériels qui en résultent directement.
Les + Garanties
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui prend en compte toutes les spécificités des responsabilités : vices cachés des produits, produits défectueux, faute inexcusable… ; et qui s’adapte immédiatement à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence
- Le contrat Responsabilité Professionnelle Produits du BTP prévoit une garantie contractuelle sur vos matériaux de construction présentant un vice caché ou un défaut, et la garantie EPERS pour les fabricants et importateurs
Avantages
- La possibilité d’étendre les garanties du contrat à vos produits vendus en dehors de l’Union Européenne pour s’adapter à vos besoins.
- Nous sommes en mesure de vous accompagner lors du développement d’un nouveau procédé.
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Loueurs de matériels du BTP
Nous vous proposons une garantie complète :
- qui prend en charge les conséquences financières des dommages dont la responsabilité vous incombe, qu’ils soient causés par :
– vos préposés
– vos matériels
– vos bâtiments
– vos prestations
– vos produits - qui couvre automatiquement et sans surcoût vos activités complémentaires : prestations de montage-démontage du matériel, réparation, maintenance et entretien du matériel, vente d’accessoires et consommables…
Les + Garanties
- Les dommages occasionnés par votre matériel en exploitation ou en circulation sont garantis
- Différents niveaux de garanties et de franchises adaptés à votre entreprise
Avantages
- C’est un contrat « tous fondements juridiques » qui prend en compte toutes les spécificités des responsabilités : vices cachés des produits, produits défectueux, faute inexcusable, etc. Votre contrat s’adapte immédiatement à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence.
Notices techniques
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Notre offre dédiée aux Promoteurs Immobiliers
Dans le cadre d’une opération de construction (travaux neufs ou de réhabilitation) et afin de sécuriser au mieux votre activité de promoteur-constructeur, nous vous proposons une protection complète qui inclut les garanties de :
- Responsabilité Civile pour les dommages aux tiers :
– corporels
– matériels
– immatériels - Responsabilité Civile en qualité de commettant, à l’égard de vos préposés, en cas de :
– faute intentionnelle
– faute inexcusable
Notices techniques
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Qu’est-ce qu’un contrat de Responsabilité Civile ?
Quelle que soit votre domaine d’activités, les imprévus sont nombreux
et les accidents hélas fréquents : votre entreprise peut causer un dommage à un tiers, engageant ainsi votre responsabilité civile.
La souscription de garanties d’assurance adaptées par un contrat de Responsabilité Civile, demeure la meilleure protection de votre entreprise pour couvrir les dommages :
- causés par vous-même, vos salariés, ou vos sous-traitants
- imputables à vos locaux, équipements, machines, outillages, ou à tout objet appartenant à votre entreprise ou loué par elle
- causés aux tiers par les produits en cas de vice caché ou de défaut, ou après réception des travaux
Qu’est-ce qu’un contrat de Responsabilité Civile Décennale ?
Les constructeurs ont l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile décennale avant le démarrage des travaux.
Le contrat garantit la réparation des dommages qui apparaissent après la réception des travaux et qui n’étaient pas décelables lors de la réception dont le constructeur est responsable :
- désordres qui affectent la solidité de l’ouvrage et le rendent inhabitable ou impropre à l’usage auquel il est destiné.
- malfaçons qui compromettent la solidité des éléments d’équipement indissociables des ouvrages de viabilité, de fondation, d’ossature, de clos et de couvert.
IMPORTANT : Seuls les travaux déclarés dans le contrat d’assurance du constructeur seront couverts.
Il vous suffira de déclarer ces désordres auprès de votre assureur, qui prendra alors en charge le coût des réparations nécessaires, au titre de l’assurance décennale obligatoire.
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Le GROUPE CAM traite les données recueillies pour répondre à votre demande. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, nous vous invitons à consulter notre
Politique générale de protection des données personnelles.
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Technicité
Nous connaissons les risques inhérents à votre activité et mettons notre savoir-faire à votre disposition pour vous aider à faire le bon choix en matière d'assurance.
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